Mentions légales

L’éditeur responsable du site owood.be est :

  • OWood SRL – Frédéric Limet. Il s’agit d’une entreprise enregistrée auprès de la Banque Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro 0820.232.988 au régime de la société de personnes à responsabilités limitées.

 

Dont le siège social est situé  :

  • Rue des Sureaux, 4 – 5300 Sclayn

 

Responsable de la publication :

  • Frédéric Limet

 

Webmaster du site :

  • MindsUp Agency

 

Pour prendre contact avec le responsable de la publication :

  • Téléphone : +32 81 85 62 20
  • Email : info@owood.be

 

Le site owood.be est hébergé par :

  • OVH Groupe SAS
  • Numéro d’organisation 537 407 926
  • Rue Kellermann, 2
  • 59100 Roubaix

 

L’entreprise générale OWood adhère totalement aux règles de conduite de la Confédération de la Construction. Ce code de conduite est consultable sur le site www.confederationconstruction.be

Les modes de communication à utiliser entre l’entreprise et le client, y compris le cas échéant, pour ce qui concerne la souscription de contrats d’assurance sont le courrier, le téléphone, le mail et le fax.

La langue utilisée par notre entreprise est le français.

Règlement extrajudiciaire des plaintes : notre entreprise fait de son mieux pour vous satisfaire. En cas de problème ou de question, nous nous tenons à votre disposition. Si vous aviez une plainte concernant nos prestations que nous n’avons pas pu régler ensemble, vous pouvez contacter le Commission de Conciliation Construction ASBL dont le siège est situé Espace Jacquemotte
Rue Haute 13 à 1000 Bruxelles – Tél. 02/547.58.71 – Fax. 02/547.59.75 – info@constructionconciliation.behttps://www.constructionconciliation.be

Conditions générales d’utilisation

Le paragraphe suivant a pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site owood.be, ci-après dénommé le « le Site » et les conditions d’utilisation du « Site » par ’internaute dit « l’Utilisateur ». « L’éditeur » a été défini ci-dessus et désigne la personne responsable du contenu de ce site.

Modification des Conditions Générales d’Utilisation

owwod.be peut à tout moment modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment et sans préavis afin notamment de les adapter aux évolutions du Site.

Disclaimer et limites de responsabilités

Le Site owood.be a pour but d’informer le public, nos clients et toute autre Utilisateur sur notre secteur d’activité et nos métiers liés aux services d’intermédiation en assurances. Ces services consistent à fournir des conseils sur les techniques de construction à ossature bois, les rénovations et extensions à ossature bois, les aménagements extérieurs. Nous proposons aussi des contrats d’exécution des travaux sus-nommés.

Le Site owood.be ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenu responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité du Site ou de toute Utilisation du Site (et des sites tiers auquel il renvoie). Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c’est-à-dire tout usage du site quel qu’il soit, licite ou non. Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage à indemniser l’Editeur de owood.be de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l’usage qu’il fait du Site.

Si des inexactitudes sont portées à notre connaissance, nous nous efforcerons d’apporter les rectifications nécessaires dans les délais raisonnables. Les informations fournies sur ce site ne peuvent toutefois pas engager la responsabilité de l’éditeur du site.

Propriété intellectuelle

Le logo, le design, les textes, les animations, bases de données, les illustrations et autres éléments de ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site. Ils font partie de ses secrets de fabrication sans égard au fait que les éléments les composant puissent ou non être brevetés ou protégés en l’état actuel de la législation. Cet ensemble d’élément ne peuvent en aucun cas être reproduits, adaptés, traduits, repris complètement ou partiellement, sous quelque forme/support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute reproduction non autorisée des éléments présents sur ce site, logos et autres signes distinctifs constitue une infraction aux articles L 122.4, L 335.2 et L 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon et expose vos responsabilités aux sanctions civiles et pénales prévues par ces articles.

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